Marque expirée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR D'APCHER
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3396020
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2015
SEIGNEUR D\'APCHER de POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE

Présentation de la marque SEIGNEUR D'APCHER

Déposée le 25 novembre 2005 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIGNEUR D'APCHER »

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE domicilié(e) 27 AVENUE FOCH,48000 MENDE - 48000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE domicilié(e) 27 AVENUE FOCH,48000 MENDE - 48000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR D'APCHER est expirée depuis le 25 novembre 2015.

POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE a également déposé les autres marques suivantes : TOMME DES LAUZES , LE BLEU DES DRAILLES , FLEURS D'ESTIVE


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE ASSOCIATION LOI 1901 - 27 AVENUE FOCH,48000 MENDE - 48000 - France


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE - 27 AVENUE FOCH,48000 MENDE - 48000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Lait et produits laitiers, beurre, boisson lactée où le lait prédomine.